LÉGAL
Mentions légales
Dernière mise à jour : 12 mars 2026
1. Éditeur du site
Le site consultgen.be est édité par :
ConsultGen SRL
Avenue Charles-Quint 584, 1082 Berchem-Sainte-Agathe
TVA : BE0749706070
Email : info@consultgen.be
2. Responsable de publication
Le responsable de la publication du site est Hassan Abdulmazjidov, en qualité de fondateur de ConsultGen.
3. Hébergement
- Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — hébergement du site web
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, graphismes) est la propriété exclusive d’ConsultGen SRL ou de ses partenaires et est protégé par les lois belges et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’ConsultGen SRL.
5. Limitation de responsabilité
ConsultGen SRL s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site consultgen.be. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
ConsultGen SRL décline toute responsabilité en cas de difficultés techniques liées à l’utilisation du site.
6. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux de Bruxelles seront seuls compétents.
7. Protection des données
Pour toute information relative à la collecte et au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
